1. politique à l'égard des personnes âgées - organes de réflexion. associations de retraités. représentativité.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°103723 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la nécessité de reconnaître ...

2. Jean-Pierre DECOOL dépose une proposition de loi relative à la fibromyalgie
(Actualités/Communiqués)

... à l’Assemblée nationale, une proposition de loi. Cette proposition a déjà reçu le soutien de plus de 75 députés, tous bords politiques confondus. ...

3. catégorie C - ambulanciers. revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... par la prévention, le développement de la politique de santé au travail, la formation, l'aménagement et l'organisation du travail, l'adaptation des postes en fin de carrière et la facilitation des reconversions ...

4. politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. accessibilité des locaux. mise en oeuvre.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°99250 (XIV) Ministère interrogé : Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre ...

5. santé - Agence européenne du médicament. implantation géographique. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... à Bruxelles, à une réunion informelle des ministres de l'emploi, de la politique sociale et de la santé. À cette occasion, il lui demande si elle soutiendra, devant ses collègues, l'implantation en France ...

6. alcoolisme - lutte et prévention.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... le 13 juin 2016, par la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool. Ce rapport semble remettre en cause les fondements des politiques de santé publique qui reposent, ...

7. pêche - chalut électrique. politiques communautaires.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°97780 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie ...

8. gazole - gazole agricole. politique fiscale.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°97558 (XIV) Ministère interrogé : Finances et comptes publics Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur le champ ...

9. lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... (IAE) fait partie intégrante d'une politique ambitieuse pour l'insertion par l'activité économique. Le mode de financement des structures de l'IAE a ainsi fait l'objet d'une harmonisation, par la généralisation ...