1. politique à l'égard des personnes âgées - organes de réflexion. associations de retraités. représentativité.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°103723 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la nécessité de reconnaître ...

2. contraception - implant. contrôles.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°103593 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la méthode de contraception ...

3. chirurgiens-dentistes - revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°102667 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les inquiétudes ...

4. inondations - lutte et prévention. financement.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°102306 (XIV) Ministère interrogé : Environnement, énergie et mer Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des ...

5. catégorie C - ambulanciers. revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°101662 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la reconnaissance ...

6. livres - tarifs postaux. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°101718 (XIV) Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte Mme la ministre de la culture et de la communication sur les tarifs postaux pratiqués ...

7. infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°101321 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les conséquences, ...

8. URSSAF - contrôles.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°101354 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les dispositions ...

9. formation - activité physique adaptée. enseignants.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°100987 (XIV) Ministère interrogé : Affaires sociales et santé Texte de la question M. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'article ...