1. SNCF - vétusté du réseau. conséquences.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°101584 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie ...

2. pensions de réversion - marine marchande. revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°100846 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool alerte M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie ...

3. politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. accessibilité des locaux. mise en oeuvre.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion sur la mise en accessibilité de l'ensemble du cadre bâti, de la voirie et des transports aux personnes ...

4. pêche - chalut électrique. politiques communautaires.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°97780 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie ...

5. Pêche électrique en Mer du Nord : Jean-Pierre DECOOL demande une réponse claire à Alain VIDALIES
(Actualités/Communiqués)

Par courrier en date du 15 juillet 2016, Jean-Pierre DECOOL a interpellé Alain VIDALIES, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur l’usage ...

6. gazole - gazole agricole. politique fiscale.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... travaux purement agricoles, les transports de matières agricoles ou forestières à condition qu'ils soient directs entre le lieu de l'activité agricole et un lieu de stockage ou inversement, et les travaux ...

7. piétons - circulation de nuit. gilet jaune. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... aux enfants qui utilisent les transports scolaires et imposent le port de cet équipement lors des montées et descentes du car scolaire. Enfin, c'est par la sensibilisation et l'éducation qu'il faut agir ...

8. politique des transports - indemnité kilométrique vélo. perspectives.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

Question n°91992 (XIV) Ministère interrogé : Écologie, développement durable et énergie Texte de la question M. Jean-Pierre Decool interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de ...

9. politique à l'égard des handicapés - espaces publics. sanitaires. accessibilité
(Travaux parlementaires/Questions écrites)

... aux transports, à la voirie et aux espaces publics », ouvert deux chantiers de concertation avec l'ensemble des parties prenantes liées à l'accessibilité (notamment, les associations représentatives des ...