Jean-Pierre DECOOL - Député du Nord - Travaux parlementaires

Jean-Pierre DECOOL

Député du Nord

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Travaux parlementaires

gazole - gazole agricole. politique fiscale.

Mardi, 12 Juillet 2016 |

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Question n°97558 (XIV)
Ministère interrogé : Finances et comptes publics

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Catégorie: Questions écrites

lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement.

Mardi, 12 Juillet 2016 |

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Question n°97654 (XIV)
Ministère interrogé : Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social

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Catégorie: Questions écrites

femmes enceintes - échographies. prise en charge.

Mardi, 21 Juin 2016 |

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Question n°96762 (XIV)
Ministère interrogé : Affaires sociales et santé

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Catégorie: Questions écrites

budget - mesures. coût.

Mardi, 21 Juin 2016 |

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Question n°96770 (XIV)
Ministère interrogé : Finances et comptes publics

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Catégorie: Questions écrites

Contentieux de l'amiante : moyens et effectifs du Tribunal des affaires sociales de Lille

Mercredi, 08 Juin 2016 |

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QUESTION AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 8 JUIN 2016

Contentieux de l'amiante : moyens et effectifs du Tribunal des affaires sociales de Lille

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Catégorie: Questions au gouvernement

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