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38 résultats trouvés.

Page 1 sur 5
1. orphelins - indemnisation. champ d'application
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°60185 (XIV) Ministère interrogé : Anciens combattants et mémoire Texte de la questionM. Jean-Pierre Decool appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de la défense, chargé ...
Mardi, 15 Juillet 2014
... du monde Combattant. L’examen du Budget des Anciens Combattants est indéniablement un moment fort du débat parlementaire. La Représentation nationale se doit ainsi d’exprimer ...
Vendredi, 08 Novembre 2013
3. carte du combattant - conditions d'attribution. FINUL
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°37133 (XIV) Ministère interrogé : Anciens combattants Texte de la questionM. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens ...
Mardi, 17 Septembre 2013
4. orphelins - indemnisation. champ d'application
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°35258 (XIV) Ministère interrogé : Anciens combattants Texte de la questionM. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens ...
Mardi, 06 Août 2013
5. orphelins - indemnisation. champ d'application
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°33003 (XIV) Ministère interrogé : Anciens combattants Texte de la questionM. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens ...
Mardi, 23 Juillet 2013
6. croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... lors du premier conflit mondial pour récompenser les combattants volontaires pour servir au front dans une unité combattante alors que, en raison de leur âge, ils n'étaient astreints à aucune obligation ...
Mardi, 02 Juillet 2013
7. commémorations - hommages aux combattants
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°30092 (XIV) Ministère interrogé : Anciens combattants Texte de la questionM. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens ...
Mardi, 25 Juin 2013
L'Assemblée nationale a adopté hier les crédits consacrés aux Anciens combattants pour 2013, en diminution de 2,4% par rapport à 2012, qui pérennise la ...
Vendredi, 09 Novembre 2012
9. carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°3346 (XIV) Ministère interrogé : Anciens combattants Texte de la questionM. Jean-Pierre Decool attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens ...
Mardi, 28 Août 2012
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